Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOKA
GROUPE EDITOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3094455
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2011

Présentation de la marque MOKA

Déposée le 10 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EDITOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EDITOR domicilié(e) Siège social : 355, rue Georges Claude, 13852 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 471 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique HEIMFERT - France.

La marque MOKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOKA est expirée depuis le 10 avril 2011.

GROUPE EDITOR a également déposé les autres marques suivantes : NOVELIA L'ECRIT DU COEUR , CC CELINE CARTERIE , PICLINE , HUMOUR A LA CARTE , EDITIONS BOS DIFFUSION , EDITIONS & IMPRESSIONS COMBIER , BOS EDITIONS , PARIS C'EST FOU , AGEP CARTERIE , POPSTER


GROUPE EDITOR Société anonyme - Siège social : 355, rue Georges Claude, 13852 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 380471540


Monique HEIMFERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier à lettres ; sets de correspondance ; enveloppes ; papier cadeau ; papier d'emballage ; étiquettes pour cadeaux ; sacs, sachets et boîtes pour cadeaux en papier, carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes simples ; cartes doubles ; cartes d'art ; cartes avec souhait ; faire-part ; avis de naissance ; cartes de condoléances et épigrammes ; cartes de vux, cartes d'invitations ; cartes d'affaires ; posters, affiches et affichettes ; calendriers ; menus ; serviettes et napperons en papier ; albums ; agendas ; signets ; journaux intimes ; répertoires d'adresses et répertoires téléphoniques, carnets et bloc-notes ; stylos ; crayons. Articles de vaisselles en papier (à l'exception des couverts). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) notamment assiettes ; vaisselle. Serviettes et napperons Peluches ; jeux ; jouets ; guirlandes décoratives (excepté les articles d'éclairage) ; mobiles (jouets et objets pour la décoration d'arbres de Noël) ; bolducs pour emballages cadeaux, rubans pour emballages cadeaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].