Déposée le 10 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EDITOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EDITOR domicilié(e) Siège social : 355, rue Georges Claude, 13852 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 471 540 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique HEIMFERT - France.
La marque MOKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE EDITOR Société anonyme - Siège social : 355, rue Georges Claude, 13852 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 380471540
Monique HEIMFERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier à lettres ; sets de correspondance ; enveloppes ; papier cadeau ; papier d'emballage ; étiquettes pour cadeaux ; sacs, sachets et boîtes pour cadeaux en papier, carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; cartes simples ; cartes doubles ; cartes d'art ; cartes avec souhait ; faire-part ; avis de naissance ; cartes de condoléances et épigrammes ; cartes de vux, cartes d'invitations ; cartes d'affaires ; posters, affiches et affichettes ; calendriers ; menus ; serviettes et napperons en papier ; albums ; agendas ; signets ; journaux intimes ; répertoires d'adresses et répertoires téléphoniques, carnets et bloc-notes ; stylos ; crayons. Articles de vaisselles en papier (à l'exception des couverts). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) notamment assiettes ; vaisselle. Serviettes et napperons Peluches ; jeux ; jouets ; guirlandes décoratives (excepté les articles d'éclairage) ; mobiles (jouets et objets pour la décoration d'arbres de Noël) ; bolducs pour emballages cadeaux, rubans pour emballages cadeaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOKA"